Bienvenue dans le catalogue des archives du Mécanisme. Le catalogue fournit des descriptions des archives du Tribunal pénal international pour le Rwanda (TPIR), du Tribunal pénal international pour l’ex-Yougoslavie (TPIY), et du Mécanisme international appelé à exercer les fonctions des Tribunaux pénaux (le Mécanisme).
Contenu du catalogue
Le catalogue contient des descriptions de documents qui ont été transférés aux archives du Mécanisme afin d’y être conservés de manière permanente et qui ont été entièrement catalogués. Il ne contient pas de copies des documents, ou d’informations relatives à des documents, qui sont encore en possession des bureaux du Mécanisme, notamment comme c’est le cas pour la collection d’éléments de preuve du Bureau du Procureur.
Les documents du TPIR, du TPIY et du Mécanisme peuvent être divisés en deux grandes catégories : les documents judiciaires et les documents non judiciaires. Le catalogue des archives s’est d’abord concentré sur la description des documents non judiciaires dans la mesure où les documents judiciaires sont consultables sur la Base de données judiciaires unifiée. Cependant, le catalogue contient des entrées qui donnent une vue d’ensemble des documents de chacune des premières affaires judiciaires. De plus amples travaux seront effectués sur les documents judiciaires à l’avenir.
Les documents sont classés par institution (TPIR, TPIY, Mécanisme) au niveau de recherche le plus élevé, puis par fonction et activité ou par série de documents. Tous les documents sont décrits au moins jusqu’au niveau des séries.
Faire des recherches dans le catalogue
Pour effectuer des recherches dans le catalogue, cliquer sur Recherche dans la barre d’outil bleue. La fonction par défaut est une recherche simple qui permet d’effectuer toute recherche textuelle dans la description d’un document ou d’une série de documents.
Vous pouvez également consulter les documents de chaque institution en cliquant sur le titre correspondant sur la page de recherche simple.
Recherche avancée vous permet d’effectuer une recherche par mot-clé dans des champs précis. Vous pouvez également parcourir et sélectionner des listes de créateurs de documents, de personnes et d’institutions.
Recherche experte permet d’effectuer une recherche plus complexe en utilisant les opérateurs booléens ET/OU/SAUF. Cela vous permet de combiner plusieurs champs ou plusieurs instances d’un même champ dans une même recherche.
Les recherches avancées et expertes peuvent être affinées en revenant à la page de recherche et en modifiant ou en ajoutant des termes de recherche.
Langue(s)
La base de données peut être consultée en anglais et en français. La plupart des entrées sont actuellement en anglais, mais certains champs, notamment ceux de langue, catégorie de classification et conditions d’accès, ont des entrées en français sur l’interface en langue française.
Consulter des documents
Les documents judiciaires publics sont consultables sur la Base de données judiciaires unifiée.
Afin de voir ou de consulter d’autres documents, veuillez prendre contact avec pour vérifier qu’ils sont accessibles au public et prendre rendez-vous le cas échéant.
Obtenir de l’assistance
Vous obtiendrez une assistance rapide dans les pages Recherche, Résultats, et Détails en cliquant sur le symbole "?" en haut à droite de chaque page.
De nouvelles entrées sont ajoutées périodiquement au catalogue. Si vous ne trouvez pas les informations que vous cherchez ou si vous souhaitez demander à consulter des documents, veuillez sélectionner prendre contact avec nous dans la partie gauche des pages Recherche, Résultats, Détails, Sélection ou Historique des recherches pour être dirigé(e) vers notre formulaire de demande en ligne.
Vous trouverez des informations supplémentaires sur les archives ou notre formulaire de demande en ligne sur notre site Internet.
